JORF n°0184 du 8 août 2008

Arrêté du 9 juillet 2008

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 et L. 713-9 ;

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis des commissions prévues aux articles 3 et 8 du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;

Vu les avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 juin 2008 et du 9 juillet 2008,

Arrête :

Article 1

A compter de la rentrée universitaire 2008, une formation conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité « aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile » est mise en place, à titre expérimental, à l'IUT de Blagnac de l'université Toulouse-II. L'organisation de cette formation est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Article 2

A compter de la rentrée universitaire 2008, sont créés les départements universitaires de technologie suivants :

| UNIVERSITÉ | IUT |SIÈGE
du département| SPÉCIALITÉ | OPTIONS | |----------------|----------------|--------------------------|----------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------| | Besançon. | Belfort. | Belfort. | Génie civil. | | |Marne-la-Vallée.|Marne-la-Vallée.| Champs-sur-Marne. | Informatique. | | | Lyon-I. | Lyon-B. | Villeurbanne. | Techniques de commercialisation. | | | Metz. | Moselle-Est. | Sarreguemines. | Gestion administrative et commerciale. | | | Reims | Reims. | Châlons-en-Champagne. | Carrières sociales. |Animation sociale et socioculturelle.
Gestion urbaine.| | Toulouse-II. | Blagnac. | Blagnac. |Aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile.| | |Cergy-Pontoise. |Cergy-Pontoise. | Cergy. | Génie biologique. | Analyses biologiques et biochimiques. |

Article 3

A compter de la rentrée universitaire 2008, le département universitaire de technologie suivant change d'implantation :

|UNIVERSITÉ| IUT |ANCIEN SIÈGE
du département|NOUVEAU SIÈGE
du département| SPÉCIALITÉ |OPTIONS| |----------|------------------|---------------------------------|----------------------------------|-------------------------------------|-------| |Nancy-II. |Nancy-Charlemagne.| Verdun. | Nancy. |Services et réseaux de communication.| |

Article 4

Le directeur général de l'enseignement supérieur, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement supérieur,

B. Saint-Girons