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Arrêté du 9 juillet 2008

portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert de localisation d'un département d'IUT existant à la rentrée universitaire 2008

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires) et L. 713-9 (Gouvernance des instituts et écoles universitaires) ;

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) ;

Vu l'avis des commissions prévues aux articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;

Vu les avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 juin 2008 et du 9 juillet 2008,

Arrête :

En vigueur depuis le 9 août 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouveau DUT dans l'aide à domicile

Résumé. Un nouveau diplôme universitaire de technologie est créé pour former des professionnels dans l'aide à domicile, à partir de la rentrée 2008.

A compter de la rentrée universitaire 2008, une formation conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité « aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile » est mise en place, à titre expérimental, à l'IUT de Blagnac de l'université Toulouse-II. L'organisation de cette formation est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 9 août 2008

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Nouveaux départements universitaires de technologie

Résumé. Création de nouveaux départements universitaires de technologie pour la rentrée 2008, avec des spécialités variées comme le génie civil, l'informatique et les carrières sociales.
A compter de la rentrée universitaire 2008, sont créés les départements universitaires de technologie suivants :
UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉ OPTIONS
Besançon. Belfort. Belfort. Génie civil.  
Marne-la-Vallée. Marne-la-Vallée. Champs-sur-Marne. Informatique.  
Lyon-I. Lyon-B. Villeurbanne. Techniques de commercialisation.  
Metz. Moselle-Est. Sarreguemines. Gestion administrative et commerciale.  
Reims Reims. Châlons-en-Champagne. Carrières sociales. Animation sociale et socioculturelle.
Gestion urbaine.
Toulouse-II. Blagnac. Blagnac. Aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile.  
Cergy-Pontoise. Cergy-Pontoise. Cergy. Génie biologique. Analyses biologiques et biochimiques.

En vigueur depuis le 9 août 2008

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Changement d'implantation d'un IUT pour la rentrée 2008

Résumé. Un département universitaire de technologie à Nancy change de lieu pour la rentrée 2008, passant de Verdun à Nancy.
A compter de la rentrée universitaire 2008, le département universitaire de technologie suivant change d'implantation :
UNIVERSITÉ IUT ANCIEN SIÈGE
du département
NOUVEAU SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉ OPTIONS
Nancy-II. Nancy-Charlemagne. Verdun. Nancy. Services et réseaux de communication.  

En vigueur depuis le 9 août 2008

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Exécution de l'arrêté sur les départements universitaires

Résumé. L'arrêté du 9 juillet 2008 précise que le directeur général de l'enseignement supérieur, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont responsables de son application.

Le directeur général de l'enseignement supérieur, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement supérieur,

B. Saint-Girons

En vigueur depuis le samedi 9 août 2008

Arrêté du 9 juillet 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe