Arrêté du 9 juillet 2008

Article 4.1

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Article 4.1

La direction de l'énergie comprend :
― la sous-direction des marchés de l'énergie ;
― la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des ressources énergétiques et minérales ;
― la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables ;
― la sous-direction de l'industrie nucléaire.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2008 · Dernière version le 2 janvier 2026

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Organisation de la direction de l'énergie

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions de la direction de l'énergie, chacune ayant des responsabilités spécifiques dans les domaines des marchés de l'énergie, la sécurité d'approvisionnement, le système électrique et les énergies renouvelables, ainsi que l'industrie nucléaire.

La direction de l'énergie comprend :
― la sous-direction des marchés de l'énergie ;
― la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des ressources énergétiques et minérales ;
― la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables ;
― la sous-direction de l'industrie nucléaire.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance