Arrêté du 9 juillet 2008

Article 4

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Article 4

La direction générale de l'énergie et du climat comprend la direction de l'énergie, la direction du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et la sous-direction des affaires générales et de la synthèse.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2008 · Dernière version le 1 juillet 2023

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Organisation de la direction générale de l'énergie et du climat

Résumé. L'article décrit les différentes divisions de la direction générale de l'énergie et du climat.

La direction générale de l'énergie et du climat comprend la direction de l'énergie, la direction du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et la sous-direction des affaires générales et de la synthèse.

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Source : Légifrance