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Arrêté du 9 juillet 2003

portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées

Abrogé10 août 2007
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées,

Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des affaires juridiques et administratives

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction des affaires juridiques et administratives.

La sous-direction affaires juridiques et administratives comprend :

  • le bureau droit et déontologie ;
  • le bureau conventions, brevets et droit aux soins ;
  • le bureau surveillance administrative ;
  • le bureau achat public.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Organisation de la sous-direction hôpitaux

Résumé. L'article décrit les trois bureaux qui composent la sous-direction des hôpitaux.

La sous-direction hôpitaux comprend :

  • le bureau politique hospitalière ;
  • le bureau moyens hospitaliers ;
  • le bureau activité hospitalière.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Organisation de la sous-direction des ressources humaines

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction des ressources humaines, qui gèrent le personnel militaire et civil, le recrutement, la formation et d'autres aspects liés aux métiers et compétences.

La sous-direction ressources humaines comprend :

  • le bureau gestion prévisionnelle des métiers et des compétences ;
  • le bureau gestion du personnel militaire ;
  • le bureau gestion du personnel civil ;
  • le bureau recrutement ;
  • le bureau formation ;
  • le bureau réserves ;
  • le bureau aumôneries ;
  • le bureau affaires communes et condition de vie.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Organisation de la sous-direction action scientifique et technique

Résumé. Un article qui décrit les différents bureaux de la sous-direction action scientifique et technique.

La sous-direction action scientifique et technique comprend :

  • le bureau aptitude médicale et expertise ;
  • le bureau recherche ;
  • le bureau santé et sécurité au travail ;
  • le bureau technique ;
  • le bureau vétérinaire.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Organisation des bureaux de la sous-direction organisation, soutien et projection

Résumé. Un article qui décrit les différents bureaux d'une sous-direction chargée de l'organisation, du soutien et de la projection.

La sous-direction organisation, soutien et projection comprend :

  • le bureau organisation, opérations, relations internationales ;
  • le bureau patrimoine immobilier ;
  • le bureau équipements, ravitaillement ;
  • le bureau audit et qualité ;
  • le bureau systèmes d'information et de communication.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Organisation de la sous-direction budget et finances

Résumé. La sous-direction budget et finances est divisée en trois bureaux : programmation et budget, gestion financière et suivi des programmes, et contrôle de gestion.

La sous-direction budget et finances comprend :

  • le bureau programmation et budget ;
  • le bureau gestion financière et suivi des programmes ;
  • le bureau contrôle de gestion.
Abrogé10 août 2007

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 10 août 2007

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Publication d'un arrêté sur l'organisation des services de santé des armées

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les services de santé des armées.

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le vendredi 10 août 2007

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au jeudi 9 août 2007

Arrêté du 9 juillet 2003
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7