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Arrêté du 9 juillet 1992

Le ministre de l'économie et des finances,

Vu le décret n° 92-249 du 16 mars 1992 autorisant la fabrication des pièces de 20 F ;

Vu la loi de finances n° 91-1322 du 30 décembre 1991 relative à la loi de finances pour 1992,

Créé le 18 août 1992

Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 20 F dont la frappe est autorisée par l'article 1er du décret n° 92-249 du 16 mars 1992 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit :
Désignation : Pièces de qualité courante :
Diamètre (en millimètres) : 27.
Composition :
- disque central (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.
- couronne centrale : nickel pur.
- couronne périphérique (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.
Poids : 9 grammes.
Tranche : plages lisses et cannelées en alternance.
Désignation : Pièces en or de qualité épreuve :
Diamètre (en millimètres) : 26,85.
Composition :
- couronne centrale (en %) : or 75, palladium 15, argent 10.
- disque central et couronne périphérique (en %) : or 92, palladium 4, argent 4.
Poids : 16,46 grammes.
Tranche lisse.
Désignation : Pièces en or et en argent de qualité épreuve :
Diamètre (en millimètres) : 26,85.
Composition :
- couronne centrale (en %) : argent 95, cuivre 5.
- disque central et couronne périphérique (en %) : or 75, argent 12,5, cuivre 12,5.
Poids : 12,66 grammes.
Tranche lisse.

Créé le 18 août 1992

La gravure de ces pièces est conforme au modèle réalisé par l'atelier des Monnaies et médailles. Elle comporte :
A l'avers : une représentation du Mont-Saint-Michel. En légende, l'inscription : "République française".
Au revers : la valeur faciale, 20 F, et le millésime. En légende, la devise : "Liberté, Egalité, Fraternité".

Créé le 18 août 1992

Les émissions des pièces de qualité Epreuve définies à l'article 1er seront limitées, en ce qui concerne le millésime 1992, à 5 000 exemplaires pour les pièces en or et à 15 000 exemplaires pour les pièces en or et en argent.
Ces pièces ont cours légal.

Créé le 18 août 1992

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

MICHEL SAPIN.

En vigueur depuis le mardi 18 août 1992

Arrêté du 9 juillet 1992
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4