JORF n°0011 du 14 janvier 2025

Arrêté du 9 janvier 2025

Le ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 modifié relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 13 décembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 décembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Jérôme BARBOT comme conseiller technique

Résumé M. Jérôme BARBOT est nommé pour aider le ministre à gérer la Corse à partir du 6 janvier 2025.

M. Jérôme BARBOT est nommé conseiller technique chargé des compétences, de la décentralisation et de l'évolution institutionnelle de la Corse au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, à compter du 6 janvier 2025.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication au JORF

Résumé Cet arrêté doit être publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 janvier 2025.

François Rebsamen