Article 2
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Ajout de nouveaux codes pour les implants osseux géométriques
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 4 : « Substituts osseux », paragraphe 1 : « Substituts synthétiques de l'os », avant le code 3164140, la nomenclature et les codes suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|3171423| Implant osseux, géométrique, volume < ou = 1 cm³.
Implant osseux de forme géométrique pour un volume inférieur ou égal à 1 cm³ |
|3157742|Implant osseux, géométrique, > 1 cm³ et < ou = 5 cm³.
Implant osseux de forme géométrique pour un volume supérieur à 1 cm³ et inférieur ou égal à 5 cm³.|
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