JORF n°0009 du 11 janvier 2014

Article 1

Article 1

La durée du temps passé dans chaque échelon ainsi que l'échelonnement indiciaire dans chaque cadre d'emplois des agents de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, régis par le décret du 9 janvier 2014 susvisé, sont fixés comme suit :


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Version 1

La durée du temps passé dans chaque échelon ainsi que l'échelonnement indiciaire dans chaque cadre d'emplois des agents de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, régis par le décret du 9 janvier 2014 susvisé, sont fixés comme suit :