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Arrêté du 9 janvier 2002

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Article 2

L'arrêté du 11 avril 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction de certains établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale est abrogé.

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Créé le 1 septembre 2001 · Abrogé le 29 octobre 2009

L'arrêté du 11 avril 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction de certains établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale est abrogé.

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En vigueur du samedi 1 septembre 2001 au mercredi 28 octobre 2009

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