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Arrêté du 9 janvier 1992

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Article 2

La dose absorbée par le colostrum bovin mentionné à l'

article 1er

au cours du traitement doit être inférieure à 10 kilograys (kGy) et doit permettre d'assurer la décontamination microbienne.

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Abrogé6 septembre 2002

Créé le 16 janvier 1992 · Abrogé le 6 septembre 2002

La dose absorbée par le colostrum bovin mentionné à l'article 1er au cours du traitement doit être inférieure à 10 kilograys (kGy) et doit permettre d'assurer la décontamination microbienne.

Relations

cite

cite  Arrêté 1992-01-09 art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2002

En vigueur du jeudi 16 janvier 1992 au jeudi 5 septembre 2002

Source : Légifrance