JORF n°0035 du 11 février 2024

Arrêté du 9 février 2024

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2011 relatif aux stagiaires associés mentionnés au 1° de l'article R. 6134-2 du code de la santé publique,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé L'article 1 change l'article 3 d'un autre arrêté, mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 mai 2011 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet arrêté va être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 février 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé