Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un nouveau titre professionnel
Résumé. Le titre professionnel de mécanicien réparateur d'engins et de matériels travaux publics est créé et remplace l'ancien titre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 février 2005Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 février 2005Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 14 février 2005Art. 1, Art. 2