Arrêté du 9 février 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 217-3.A.3, Art. 217-2.04, Art. 217-3.06, Art. 217-4.01

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Modification des règles de gestion des médicaments à bord des navires

Résumé. Les navires de navigation doivent désormais avoir les notices des fabricants pour chaque médicament, matériel médical ou antidote, et le capitaine est responsable de la gestion des médicaments vénéneux.

A modifié les dispositions suivantes :

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