Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'identification des chevaux
Résumé. Les règles d'identification des chevaux sont mises à jour, notamment pour les cas de suspension ou de retrait d'habilitation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 avril 2002Art. 1 : Identification des équidés par des experts
→ Version 3Arrêté du 30 avril 2002Art. 2 : Habilitation pour l'identification des équidés
→ Version 3Arrêté du 30 avril 2002Art. 5 : Suspension de l'habilitation pour identification des chevaux
→ Version 3
→ Version 3Arrêté du 30 avril 2002Art. 2 : Habilitation pour l'identification des équidés
→ Version 3Arrêté du 30 avril 2002Art. 5 : Suspension de l'habilitation pour identification des chevaux
→ Version 3
- Arrêté du 30 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 8