JORF n°0040 du 17 février 2010

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 2004 susvisé, les mots : « de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges » sont remplacés par les mots : « Adrien-Dubouché à Limoges et à l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 2004 susvisé, les mots : « de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges » sont remplacés par les mots : « Adrien-Dubouché à Limoges et à l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique ».