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Arrêté du 9 février 1981

Annexes

Abrogé28 novembre 2012

Créé le 20 février 1981 · En vigueur du 4 mars 2009 au 27 novembre 2012

(Application du titre Ier du décret du 12 juin 1956.)

ÉCOLES OU CYCLES DE FORMATION

CLASSEMENTS

dans les groupes

A. - Ecoles.

Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

I

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

I

Centre de formation au management du ministère de la défense

I

Centre des hautes études de l'armement

I

Centre de formation de l'Ile-de-France

I bis

Centre d'instruction en sécurité industrielle et d'armement (CISIA)

I bis

Centre français de formation pour l'interdiction des armes chimiques (CEFFIAC

I bis

Centre de formation de Bourges

I bis

Centre de formation de Latresne

I bis

Centre de formation de Lorient

II

B. - Cycles de formation.

Cycles de formation des agents sur contrat de 1er, 2e et 3e catégorie B

III

Cycles de formation des ingénieurs des télécommunications

I

Cycles de formation des ingénieurs des travaux maritimes

I

Cycles de formation des administrateurs civils

I

Cycles de formation des agents sur contrat :

Catégorie spéciale

I

Hors catégorie

II

Cycles de formation des ingénieurs aux conventions collectives III B et III C

II

Cycles de formation des professeurs agrégés

I

Cycles de formation des docteurs d'Etat

I bis

Cycles de formation des secrétares administratifs

III

Cycles de formation des ingénieurs d'études et de fabrications

II

Cycles de formation des inspecteurs des transmissions

II

Cycles de formation des professeurs :

Certifiés

I bis

Licenciés

II

Cycles de formation des coordonnateurs et déélgués régionaux en hygiène et sécurité du travail

II

Cycles de formation des infirmiers et infirmières civiles de l'Etat

III

Cycles de formation des attachés d'administration centrale

II

Cycles de formation des fonctionnaires du corps administratif supérieur

II

Cycles de formation des conservateurs d'archives

Il

Cycles de formation des chefs de travaux de I'E.N.S. Aé

II

Cycles de formation des ingénieurs sur contrat de 1re catégorie A

II

Cycles de formation des agents sur contrat de 1re et de 2e catégorie C

II

Cycles de formation des techniciens étrangers

II

Cycles de formation des ingénieurs aux conventions collectives autres que III B et III C

lI

Cycles de formation des techniciens supérieurs d'études et de fabrications

III

Cycles de formation des contrôleurs des transmissions

III

Cycles de formation des maîtres ouvriers

IV

Cycles de formation des techniciens de la navigation aérienne

III

Cycles de formation des conseillers techniques de service social

II

Cycles de formation des agents comptables

II

Cycles de formation des officiers et ingénieurs en hygiène et sécurité du travail

II

Cycles de formation des assistants de l'E.N.S. Aé

III

Cycles de formation des secrétaires administratifs et des secrétaires d'administration

III

Cycles de formation des assistants de service social

III

Cycles de formation des infirmiers et infirmières civils de l'Etat

III

Cycles de formation des ingénieurs sur contrat de 2e catégorie A

III

Cycles de formation des agents sur contrat de 3e catégorie C

II

Cycles de formation des agents sur contrat de 1re, 2e, 3e et 4e catégorie B

III

Cycles de formation des techniciens aux conventions collectives

III

Cycles de formation des techniciens rémunérés sur la base des salaires normaux et courants

III

Cycles de formation des techniciens à statut ouvrier T. 6 et T. 6 bis

III

Cycles de formation des chargés de prévention en hygiène et sécurité

III

Cycles de formation des inspecteurs de service intérieur et du matériel

IV

Cycles de formation des agents sur contrat de 4e catégorie C

III

Cycles de formation des techniciens à statut ouvrier T. 4 à T. 5 bis

III

Cycles de formation des ouvriers du livre P 3 bis et E

IV

Cycles de formation des ouvriers hors catégorie commune et hors catégorie Air (A. B. C)

IV

Cycles de formation des agents techniques de l'électronique

IV

Cycles de formation des adjoints administratifs

IV

Cycles de formation des agents administratifs

IV

Cycles de formation des agents des services techniques

IV

Cycles de formation des agents de service, agents civils de gardiennage de la marine

V

Cycles de formation des contremaîtres et des agents principaux des services techniques

IV

Cycles de formation des ouvriers professionnels

V

Cycles de formation des techniciens à statut ouvrier :

T. 2 et T. 3

IV

Cycles de formation des maîtres ouvriers des administrations centrales de l'Etat

IV

Cycles de formation des ouvriers du livre P. 1, P. 2 et P. 3

IV

Cycles de formation des ouvriers groupes V, VI, et VII

IV

Cycles de formation des agents sur contrat de catégorie V B et C

IV

Cycles de formation des ouvriers groupes IVN

V

Cycles de formation des agents de service, agents civils de gardiennage de la marine et casernier du génie

V

Cycles de formation des ouvriers professionnels des administrations centrales de l'Etat

V

Cycles de formation des ouvriers du livres 0. S. 1 et O. S. 2

V

Cycles de formation des ouvriers groupe I à IV inclus

V

Créé le 20 février 1981 · En vigueur du 14 juillet 2000 au 27 novembre 2012

(Application du titre II du décret du 12 juin 1956.)

PREPARATIONS A DES CONCOURS OU EXAMENS

CLASSEMENT

dans les groupes

Préparation à l'examen professionnel d'attaché principal

II

Préparation à l'examen professionnel de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés

II

Préparation à l'examen professionnel d'inspecteur principal de 2e classe des transmissions

II

Préparation au concours d'accès au corps des inspecteurs des transmissions

II

Préparation à l'examen professionnel d'accès au corps des inspecteurs des transmissions

II

Cours préparatoire au concours d'ingénieurs des études et techniques d'armement

II

Préparation au concours d'accès aux corps des attachés de service administratif des services déconcentrés et d'administration centrale

II

Préparation au concours d'accès aux corps des conseillers techniques de service social

II

Préparation à l'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste

II

Préparation aux examens professionnels pour la vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur de système d'exploitation

III

Préparation aux examens professionnels pour la vérification d'aptitude aux fonctions de chef d'exploitation

III

Préparation aux examens professionnels pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle

III

Préparation aux examens professionnels pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire

III

Préparation au concours d'accès au corps des contrôleurs des transmissions

III

Préparation aux concours d'accès aux corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés et d'administration centrale

III

Préparation aux concours d'accès aux corps des ingénieurs d'études et de fabrications

II

Préparation aux concours d'accès aux corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications

III

Préparation aux concours d'accès au corps des infirmières et des infirmiers

III

Préparation aux concôurs d'accès au corps des assistants de service social

III

Préparation au concours d'accès au corps des techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées

III

Préparation à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien paramédical civil surveillant des services médicaux

III

Préparation au concours d'accès au corps des préparateurs en pharmacie civils du service de santé des armées

III

Préparation à l'examen professionnel pour l'accès au grade de préparateur en pharmacie civil du service de santé des armées de classe fonctionnelle

III

Préparation à l'examen professionnel de technicien de classe supérieure

III

Préparation aux examens professionnels pour la vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur pupitreur et dé chef programmeur

III

Préparation au concours d'accès au corps des agents techniques de l'électronique

IV

Préparation aux concours d'accès au corps des adjoints administratifs

IV

Préparation au concours d'accès au corps des aides-soignants civils du service de santé des armées

IV

Préparation au concours d'accès au corps des agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées

IV

Préparation à la sélection professionnelle d'accès à la formation d'aide-soignant

IV

Préparation aux examens professionnels pour la vérification d'aptitude aux fonctions d'agent de traitement

IV

Préparation au concours d'accès au corps des maîtres ouvriers

IV

Préparation pour l'avancement de groupe des ouvriers des professions non graphiques (groupes V, VI et VII)

IV

Préparation pour l'avancement de groupe des ouvriers du livre P. 1, P. 2 et P. 3

IV

Préparation aux examens professionnels pour la vérification d'aptitude aux fonctions de monitrice de dactylocodage

IV

Préparation pour l'avancement de groupe des ouvriers des professions non graphiques (groupes IVN)

V

Préparation pour l'avancement de groupe des ouvriers des professions non graphiques (groupes I à IV inclus)

V

Préparation pour l'avancement de groupe des ouvriers du livre (0. S. 1 et O. S. 2)

V

Préparation à l'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de chef de projet

II

Créé le 20 février 1981 · En vigueur du 14 juillet 2000 au 27 novembre 2012

(Application du titre III du décret du 12 juin 1956 modifié.)

JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS

CLASSEMENT

dans les groupes

Jury pour l'avancement du groupe des ouvriers (Groupes III et IV)

V

Jury du concours professionnel pour la nomination dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes

I

Jury de concours pour l'admission directe au grade d'ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes

I

Jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal de 2e classe des transmissions

II

Jury d'examen professionnel pour le recrutement dans le corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes

II

Jury de concours pour l'accès au corps des inspecteurs des transmissions

II

Jury de concours pour l'accès au corps des ingénieurs d'études et de fabrications

II

Jury de concours ou d'examen pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrication

III

Jury de concours pour l'accès au corps administratif supérieur

II

Jury de concours pour l'accès au corps des conseillers techniques de service social

II

Jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés

II

Jury d'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste

II

Jury d'examen de fin de stages dés inspecteurs élèves des transmissions

II

Jury du concours d'entrée à l'école technique normale

III

Jury de sortie de l'école technique normale

III

Jury de concours pour l'accès au corps des contrôleurs des transmissions

III

Jury d'examen professionnel pour l'accès au grade de contrôleur des transmissions de classe exceptionnelle

III

Jury de concours pour l'accès aux corps de secrétaire administratif

III

Jury d'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle (administration centrale et services déconcentrés)

III

Jury de concours pour l'accès au corps des infirmiers et des infirmières

III

Jury d'examen professionnel pour l'accès au grade d'infirmier en chef ou d'infirmière en chef des services médicaux des administrations de l'Etat

III

Jury de concours pour l'accès au corps des assistants de service social

III

Jury du concours d'accès au corps des techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées

III

Jury d'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien paramédical civil surveillant des services médicaux

III

Jury du concours d'accès au corps des préparateurs en pharmacie civils du service de santé des armées

III

Jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de préparateur en pharmacie civil du service de santé des armées de classe fonctionnelle

III

Jury d'examen professionnel pour la titularisation d'agents sur contrat de l'ordre technique dans le corps des techniciens du ministère de la défense

III

Jury d'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe supérieure

III

Jury d'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de :

Programmeur de système d'exploitation

III

Chef d'exploitation

III

Programmeur pupitreur

III

Chef programmeur

III

Chef d'atelier mécanographique

III

Jury de concours pour l'accès au corps des agents techniques de l'électronique

IV

Jury pour l'avancement de groupe des techniciens à statut ouvrier T. 4 à T. 5 bis

IV

Jury de sortie des écoles de formation technique

IV

Jury de concours pour l'accès aux corps des adjoints administratifs

IV

Jury de concours pour l'accès aux corps des agents administratifs

IV

Jury de concours pour l'accès aux corps des services techniques

IV

Jury de concours pour l'accès aux corps des maîtres ouvriers et ouvriers professionnels

IV

Jury de concours pour l'accès aux corps des aides-soignants civils du service de santé des armées

IV

Jury de concours pour l'accès au corps des agents civils des services hospitaliers qualifiés du service desanté des armées

IV

Jury de la sélection professionnelle d'accès à la formation d'aide-soignant

IV

Jury d'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de :

Chef opérateur

IV

Opérateur

IV

Agent de traitement

IV

Monitrice de dactylocodage

IV

Jury pour l'avancement de groupe des techniciens à statut ouvrier T. 0 à T. 3

IV

Jury pour l'avancement de groupe des ouvriers du livre P. 1, P. 2 et P. 3

IV

Jury pour l'avancement de groupe des ouvriers (groupes V, VI et VII)

IV

Jury de l'examen professionnel de conducteur dépanneur

IV

Jury de l'examen professionnel de chef de garage

IV

Jury du concours d'entrée des écoles de formation technique

V

Jury pour l'avancement de groupe des ouvriers (groupes IVN)

V

Jury pour l'avancement de groupe des ouvriers du livre (O. S. 1 et O. S. 2)

V

Jury d'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de chef de projet

II

Abrogé depuis le mercredi 28 novembre 2012

En vigueur du vendredi 20 février 1981 au mardi 27 novembre 2012

Annexes
Article Tableau 1
Article Tableau 2
Article Tableau 3