Arrêté du 9 décembre 2025

Article 1

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Article 1

Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 16 mai 2024 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-dpi-couloir-hopital
- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-pfi-couloir-hopital

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mai 2024
Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
- Arrêté du 16 mai 2024
Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

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En vigueur depuis le 13 décembre 2025

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Modification des annexes sur le numérique en santé

Résumé. Les annexes des arrêtés du 16 mai 2024 sur le numérique en santé sont mises à jour et disponibles en ligne.

Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 16 mai 2024 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-dpi-couloir-hopital
- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-pfi-couloir-hopital

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 mai 2024Art. Annexe 2 → Version 2Arrêté du 16 mai 2024Art. Annexe 3 → Version 2Arrêté du 16 mai 2024Art. Annexe 2 → Version 2
- Arrêté du 16 mai 2024
Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
- Arrêté du 16 mai 2024
Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2025

Source : Légifrance