Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article réglementaire
Résumé. L'arrêté du 9 décembre 2025 supprime l'article 8 de l'arrêté du 8 août 2012.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 8 : Redoublement pour les notes insuffisantes
→ Version 2
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- Arrêté du 8 août 2012Art. 8