Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur de l'arrêté
Résumé Cet arrêté commence à être appliqué en 2023 pour les baccalauréats.
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2023 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
1 version