En vigueur depuis le 8 janvier 2023
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Entrée en vigueur de l'arrêté
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2023 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Arrêté du 9 décembre 2022
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2023 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
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En vigueur depuis le 8 janvier 2023
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2023 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
En vigueur depuis le dimanche 8 janvier 2023
Source : Légifrance