Article 1
L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. DHENNIN (Jean-Noël) » sont remplacés par les mots : « M. PIPINO (Yannick) ».
b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. JACQUES (François) » sont remplacés par les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MOMBLED (Pascal) » sont remplacés par les mots : « M. NURY (Didier) ».
e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée :
Mme POINSARD (Laurence).
f) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
g) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CHARTIER (Philippe) » sont remplacés par les mots : « M. MAITRE (Raphaël) ».
h) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme PALLIER (Hélène) » sont remplacés par les mots : « M. DALMON (Frédéric) ».
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FEVRIER (Christophe) » sont remplacés par les mots : « Mme CAVARO (Marjorie) ».
j) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CUNY (Jean-Frédéric) » sont remplacés par les mots : « M. THEVENOT (Xavier) » ;
Les mots : « Mme de RAISMES (Claire) » sont remplacés par les mots : « Mme TEISSIER (Emeline) ».
k) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. THEVENOT (Xavier) » sont remplacés par les mots : « M. FOURNEAU (Michaël) ».
l) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
m) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. JACQUES (François) » sont remplacés par les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
n) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
o) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FONTAINE (Gilles) » sont remplacés par les mots : « M. ROUSSEL (Jean-François) » ;
Les mots : « M. QUILLET (Jean-Charles) » sont remplacés par les mots : « M. GAUCHET (Christophe) ».
p) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MOMBLED (Pascal) » sont remplacés par les mots : « M. NURY (Didier) ».
q) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
r) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme AUROUSSEAU (Frédérique) » sont remplacés par les mots : « M. BARBARY (Arnaud) ».
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