Arrêté du 9 décembre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 16 décembre 2016

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Mise à jour des listes d'habitats et d'espèces protégés en Haute-Vienne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans une zone spéciale de conservation en Haute-Vienne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le vendredi 16 décembre 2016

Source : Légifrance