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Arrêté du 9 décembre 2015

modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des missions RH dans un ministère

Résumé. Un arrêté du 9 décembre 2015 met à jour les missions des ressources humaines d'un ministère, en ajoutant des actions pour la santé et la sécurité au travail.

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général ;

Vu l'avis du comité technique d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication en date du 17 novembre 2015,

Arrête :

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Modification des missions du service des ressources humaines

Résumé. Le service des ressources humaines du ministère met à jour ses missions, notamment en participant à l'évolution du système d'information RH et en ajoutant des actions de prévention pour la santé et la sécurité au travail.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2 → Version 6
- Arrêté du 17 novembre 2009
Art. 2

En vigueur depuis le 27 décembre 2015

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Rôle du secrétaire général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le secrétaire général est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

C. Miles

En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2015

Arrêté du 9 décembre 2015
Article 1
Article 2