En vigueur depuis le 1 janvier 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contenu de l'analyse coûts-avantages
Résumé. L'arrêté précise les éléments à inclure dans l'analyse coûts-avantages pour évaluer la valorisation de la chaleur fatale.
Le contenu de l'analyse coûts-avantages est constitué des éléments listés en annexe du présent arrêté.