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Arrêté du 9 décembre 2011

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'épreuve d'urgence en plongée libre

Résumé. Un nouvel arrêté modifie l'épreuve d'urgence en plongée libre en utilisant un mannequin au lieu d'un plongeur.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment son article A. 212-195 (Test d'aptitude pour les plongeurs professionnels) ;

Vu l'arrêté du 18 janvier 2010 (Nouveaux règlements pour le ski nordique de fond) modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification de l'épreuve d'urgence en plongée libre

Résumé. L’épreuve d’urgence en plongée libre utilise désormais un mannequin normalisé au lieu d’un plongeur simulant une inconscience.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 janvier 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 20 janvier 2012

Arrêté du 9 décembre 2011
Article 1
Article 2