JORF n°0294 du 20 décembre 2011

Article 1

Article 1

Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées :
1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;
2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.


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Version 1

Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées :

1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;

2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.