Arrêté du 9 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées :
1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;
2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 décembre 2011

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Modification des annexes d'un arrêté de 2004

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un règlement précédent concernant des épreuves spécifiques.

Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées :
1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;
2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 21 décembre 2011

Source : Légifrance