En vigueur depuis le 21 décembre 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondances d'épreuves pour le bac pro vente
Résumé. L'article précise que les correspondances d'épreuves pour le baccalauréat professionnel en vente sont détaillées dans une annexe.
Les correspondances d'épreuves sont définies à l'annexe III du présent arrêté.