Arrêté du 9 décembre 2011

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les correspondances d'épreuves sont définies à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correspondances d'épreuves pour le bac pro vente

Résumé. L'article précise que les correspondances d'épreuves pour le baccalauréat professionnel en vente sont détaillées dans une annexe.

Les correspondances d'épreuves sont définies à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 21 décembre 2011

Source : Légifrance