JORF n°293 du 17 décembre 2004

Article 2

Article 2

L'article 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l'option choisie est soit le latin, soit le grec ancien. »


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Version 1

L'article 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :

« Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, ce coefficient est porté à 3 lorsque l'option choisie est soit le latin, soit le grec ancien. »