JORF n°0109 du 11 mai 2021

Arrêté du 9 avril 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;

Vu l'arrêté en date 30 août 2017 portant création de la mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 30 août 2017

Résumé Cet article modifie certaines règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2017 > > Art. Annexe IV > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 30 août 2017

Résumé Des changements ont été faits à une partie spécifique d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2017 > > Art. Annexe V > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 avril 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé