Arrêté du 9 avril 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 août 2017

Art. Annexes

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Modification de la publication des annexes d'un arrêté sportif

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 30 août 2017 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports et dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 août 2017Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 30 août 2017
Art. Annexes

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