JORF n°0109 du 11 mai 2021

Arrêté du 9 avril 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;

Vu l'arrêté en date 30 août 2017 portant création de la mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 août 2017

Résumé Cet arrêté change des annexes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2017 > > Art. Annexes > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 30 août 2017

Résumé Cet article modifie des documents supplémentaires d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2017 > > Art. Annexes > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 avril 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé