Arrêté du 9 avril 2021

Article 1

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Article 1

Le service Archives nationales comprend :

- la direction des fonds ;

- la direction des publics ;

- la direction du numérique et de la conservation ;

- la direction administrative et financière ;

- la direction de la communication et du mécénat ;

- des missions transversales placées auprès du directeur.

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En vigueur depuis le 16 avril 2021 · Dernière version le 21 janvier 2026

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Organisation des Archives nationales

Résumé. L'arrêté du 9 avril 2021 organise les Archives nationales en plusieurs directions et missions.

Le service Archives nationales comprend :

- la direction des fonds ;

- la direction des publics ;

- la direction du numérique et de la conservation ;

- la direction administrative et financière ;

- la direction de la communication et du mécénat ;

- des missions transversales placées auprès du directeur.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 2026

Modifié parArrêté du 19 décembre 2025art. 1 : Changement des responsabilités des directions

En résumé. Le changement de nom du service de la communication en direction de la communication et du mécénat reflète une évolution des missions ou une restructuration interne.

En vigueur du vendredi 16 avril 2021 au mardi 20 janvier 2026

Source : Légifrance