JORF n°0085 du 12 avril 2018

Article 1

Article 1

Le circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (I), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception des formules 1.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II.


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Version 1

Le circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (I), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception des formules 1.

Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II.