ARRÊTÉ du 9 avril 2015

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juillet 2007Sct. ANNEXE 5 : NIVEAUX COMMUNS DE COMPÉTENCES EN ANGLAISArrêté du 16 juillet 2007Art.
- Arrêté du 16 juillet 2007
Sct. ANNEXE 5 : NIVEAUX COMMUNS DE COMPÉTENCES EN ANGLAIS, Art.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juillet 2007Sct. ANNEXE 4 : FORMAT ET CARACTÉRISTIQUES DE LA QUALIFICATION (RECTO ET VERSO)
- Arrêté du 16 juillet 2007
Sct. ANNEXE 4 : FORMAT ET CARACTÉRISTIQUES DE LA QUALIFICATION (RECTO ET VERSO)

Effets de cet article

crée

crée  Arrêté du 16 juillet 2007ANNEXE 5 : NIVEAUX COMMUNS DE COMPÉTENCES EN AN... (V)crée  Arrêté du 16 juillet 2007art. (Ab)

Historique des versions