Arrêté du 9 avril 2010

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Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 4 4
SNAC-FO 3 3
CGT-Culture 3 3

Bibliothèque publique d'information

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
FSU 2 2
CGT-Culture 2 2

Bibliothèque nationale de France

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
FSU 3 3
CFTC-Culture 1 1
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 3 3

Centre national du livre

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 2 2
CGT-Culture 1 1

Centre des monuments nationaux

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
SNAC-FO 1 1
CGT-Culture 7 7

Centre national du cinéma et de l'image animée

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
FSU 4 4
SNAC-FO 1 1
UNSA 2 2
CGT-Culture 2 2

Conservatoire national supérieur d'art dramatique

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
FSU 1 1
CGT-Culture 1 1

Ecole du Louvre

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CGT-Culture 3 3

Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CGT-Culture 3 3

Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
CGT-Culture 3 3

Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CGT-Culture 4 4

Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
UNSA 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
SNAC-FO 1 1
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 4 4

Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
UNSA 2 2
CGT-Culture 1 1

Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 3 3
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'art de Bourges

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'art de Dijon

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
CGT-Culture 1 1

Ecole nationale supérieure d'art de la Villa Arson

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure d'art de Nancy

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CGT-Culture 2 2

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
CGT-Culture 4 4

Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 3 3
CGT-Culture 3 3

Etablissement public du château de Fontainebleau

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CGT-Culture 4 4

Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 1 1
CGT-Culture 2 2

Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
CGT-Culture 1 1

Etablissement public de Sèvres-Cité de la céramique

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
UNSA 1 1
CGT-Culture 5 5

Etablissement public du musée d'Orsay

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 3 3
SNAC-FO 1 1
SUD Culture Solidaires 1 1
CGT-Culture 5 5

Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 3 3
CGT-Culture 3 3

Etablissement public du musée Rodin

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
SUD Culture Solidaires 3 3

Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 3 3
SNAC-FO 1 1
SUD Culture Solidaires 2 2
CGT-Culture 4 4

Institut national du patrimoine

ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES
Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 2 2
CGT-Culture 1 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Répartition des sièges syndicaux dans les établissements culturels

Résumé. Un arrêté de 2010 détaille le nombre de sièges syndicaux dans divers établissements culturels français.

Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

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Représentants titulaires Représentants suppléants
CFDT-Culture 4 4
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Représentants titulaires Représentants suppléants
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Représentants titulaires Représentants suppléants
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Représentants titulaires Représentants suppléants
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Représentants titulaires Représentants suppléants
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CFDT-Culture 1 1
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Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy

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Ecole nationale supérieure d'art de la Villa Arson

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Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts

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Etablissement public du château de Fontainebleau

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Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration

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Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels

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Etablissement public de Sèvres-Cité de la céramique

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UNSA 1 1
CGT-Culture 5 5

Etablissement public du musée d'Orsay

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Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

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Etablissement public du musée Rodin

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Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles

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CFDT-Culture 2 2
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