Arrêté du 9 avril 1990

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Art. 2. - Le présent agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante:

Région Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin);

Région Champagne-Ardenne (Ardennes, Aube, Marne et Haute-Marne);

Région Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges).

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Art. 2. - Le présent agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante:

Région Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin);

Région Champagne-Ardenne (Ardennes, Aube, Marne et Haute-Marne);

Région Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges).

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