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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des Dispositions de l'Arrêté du 23 novembre 1987
Résumé. L'article 4 met à jour les règles de l'arrêté de 1987.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 245-1.02 : Définitions des termes pour les navires de plaisance
→ Version 2 : Précision des définitions et normes techniques
→ Version 2 : Précision des définitions et normes techniques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 245-1.02