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Arrêté du 9 août 2020

modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

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Modification des emplois de chef de mission au ministère de la culture

Résumé. Un arrêté modifie les titres de certains postes au ministère de la culture et entre en vigueur le 1er septembre 2020.

La ministre de la culture,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 2009-1375 du 9 novembre 2009 relatif à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture et de la communication ;

Vu l'arrêté du 28 juin 2011 (Liste des postes de chef de mission au ministère de la culture) modifié fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication,

Arrête :

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Modification des emplois de chef de mission au ministère de la culture

Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission au ministère de la culture, notamment en changeant le titre d'un poste dans la direction générale de la création artistique.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020 et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 août 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service des ressources humaines,

C. Gardette

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2020

Arrêté du 9 août 2020
Article 1
Article 2