III. - Centre d'insertion sociale géré par l'Association
d'insertion sociale du Sud Seine-et-Marne (77792 Nemours)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 et avenant du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°194 du 23 août 2000
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Version 1
III. - Centre d'insertion sociale géré par l'Association
d'insertion sociale du Sud Seine-et-Marne (77792 Nemours)
Accord d'entreprise du 28 octobre 1999 et avenant du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.