Arrêté du 9 août 2000

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II. - Etablissement pour enfants et adolescents polyhandicapés Tony Larue géré par l'Association pour adultes et jeunes handicapés (76120 Le Grand-Quevilly)

Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant du 2 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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II. - Etablissement pour enfants et adolescents polyhandicapés Tony Larue géré par l'Association pour adultes et jeunes handicapés (76120 Le Grand-Quevilly)

Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant du 2 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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