I. - Association départementale des amis
et parents d'enfants inadaptés de l'Oise (60328 Clairoix)
Accord collectif d'entreprise du 21 juin 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
I. - Association départementale des amis
et parents d'enfants inadaptés de l'Oise (60328 Clairoix)
Accord collectif d'entreprise du 21 juin 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
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I. - Association départementale des amis
et parents d'enfants inadaptés de l'Oise (60328 Clairoix)
Accord collectif d'entreprise du 21 juin 1999 et avenant no 1 du 18 octobre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance