JORF n°0215 du 16 septembre 2023

Arrêté du 8 septembre 2023

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 juillet 2023 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une conseillère au cabinet du ministre de la santé

Résumé Mme Capucine GREGOIRE est nommée conseillère au cabinet du ministre de la santé le 7 septembre 2023.

Mme Capucine GREGOIRE est nommée conseillère financement, protection sociale et produits de santé au cabinet du ministre de la santé et de la prévention, à compter du 7 septembre 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 septembre 2023.

Aurélien Rousseau