Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des points d'entrée communautaires pour les végétaux
Résumé. L'arrêté modifie la liste des points d'entrée communautaires pour les végétaux et le bois, en ajoutant ou supprimant certains aéroports, ports et centres d'inspection.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III → Version 7
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III