Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes d'inspection frontaliers
Résumé. L'arrêté modifie la liste des postes d'inspection frontaliers pour les produits et animaux, en précisant les types de contrôles effectués.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I → Version 21
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I