Arrêté du 8 septembre 2004

Article 14

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Article 14

Travaux à ciel ouvert et installations de surface.

L'étude analyse en particulier les aléas d'instabilité directe ou indirecte des dépôts de stériles miniers ou de résidus de traitement ainsi que les aléas d'instabilité des talus des exploitations à ciel ouvert.

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En vigueur depuis le 6 octobre 2004

Travaux à ciel ouvert et installations de surface.

L'étude analyse en particulier les aléas d'instabilité directe ou indirecte des dépôts de stériles miniers ou de résidus de traitement ainsi que les aléas d'instabilité des talus des exploitations à ciel ouvert.

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