Dispositions générales.
L'étude examine les risques de fontis, d'affaissement ou d'effondrement et les mesures envisagées à cet égard lorsque des cavités souterraines subsistent après l'arrêt des travaux miniers.
L'étude examine également les risques d'inondation, d'émanation de gaz dangereux ou nocifs, les pollutions des sols et les risques radiologiques.
Elle tient compte de l'évolution prévisible des paramètres à long terme, du vieillissement des roches et de l'influence de l'eau.
Elle explicite les aléas résiduels susceptibles d'apparaître après que l'ensemble des mesures prévues à l'article 9-II ont été mises en oeuvre, et indique les risques résiduels importants qui doivent faire l'objet des dispositions du troisième alinéa de l'article 91 du code minier ou de l'article 93 de ce code.
Les plans et/ou les coupes des travaux souterrains et des cavités souterraines créées à partir de sondages, visés à la fin du 1° de l'article 44 du décret susvisé, comportent les critères essentiels permettant de définir, pour chaque type d'exploitation, l'aléa auquel il est soumis.

Travaux souterrains et/ou cavités créées à partir de sondages.

I. - Dispositions concernant les aléas de fontis,
d'affaissement ou d'effondrement en surface

Pour les zones où des répercussions en surface des travaux souterrains sont prévisibles, l'étude distingue entre les aléas de fontis, les aléas d'affaissement progressif et les aléas d'effondrement brutal. Elle s'efforce de quantifier ces aléas : probabilité, vraisemblance, amplitude, déformations, pente.
L'étude prend en compte, le cas échéant, les modifications du régime des eaux souterraines qui seraient provoquées par ces phénomènes.
Les zones d'aléas sont reportées sur les plans mentionnés à l'article 3.

II. - Dispositions relatives aux aléas dus aux gaz de mine

Sur la base des connaissances acquises pendant l'exploitation, l'étude indique les gaz nocifs ou nuisibles susceptibles de se dégager des anciens travaux miniers. Elle indique leurs lieux probables d'émission et évalue leur débit, dans la mesure du possible. Elle examine particulièrement les cas où du gaz peut être mis en pression du fait de l'ennoyage.
L'étude examine notamment par modélisation le risque d'émission de gaz nocifs ou nuisibles du fait d'un éventuel balayage des anciens travaux par aérage naturel.
Elle expose les considérations techniques et économiques qui ne permettent pas de supprimer ces risques.

III. - Dispositions relatives aux risques d'échauffement ou de feux
susceptibles de se produire dans les anciens travaux

L'étude analyse, le cas échéant, les risques de feu ou d'échauffement.

Travaux à ciel ouvert et installations de surface.
L'étude analyse en particulier les aléas d'instabilité directe ou indirecte des dépôts de stériles miniers ou de résidus de traitement ainsi que les aléas d'instabilité des talus des exploitations à ciel ouvert.

Sondages de recherche de toute substance minière ou de géothermie et sondages d'exploitation de mines autres que ceux concernés par l'article 4, et de géothermie.
Pour l'analyse des risques relatifs à la mise en communication des aquifères, l'étude indiquera les caractéristiques piézométriques et qualitatives de ces aquifères. Elle donnera des indications sur les risques que pourrait présenter une mise en communication de ces aquifères par les sondages en cause.