Arrêté du 8 septembre 2003

Article Annexe

Créé le 26 septembre 2003 · En vigueur depuis le 14 octobre 2009

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES

Intitulé :

Titre professionnel : conducteur (trice) de bouteur et de chargeuse.

Niveau : V.

Code NSF : 230 u.

Résumé du référentiel d'emploi

Le conducteur de bouteur et de chargeuse effectue, sous les directives du chef de chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes et le stockage de matériaux, afin de construire des voies de communication, des bâtiments industriels, des aérodromes ou des aménagements paysagers.

Polyvalent sur la conduite des deux engins principaux que sont le bouteur et la chargeuse, il doit également être capable de conduire un tombereau, selon les besoins de l'entreprise.

Il est seul sur sa machine, travaille souvent au sein d'une équipe pouvant être composée de conducteurs de différents engins et d'ouvriers à pied. Il organise les zones d'évolution des décapeuses et des tombereaux ainsi que la zone de mise en dépôt.

Il possède un degré d'autonomie et de responsabilité important dans l'exécution des tâches qui lui sont confiées et doit veiller à la sécurité des personnes évoluant à proximité de sa machine. Il intègre les contraintes du chantier liées à l'environnement, à la sécurité, à la qualité, au rendement, à la nature du terrain, aux ouvrages rencontrés et aux conditions météorologiques.

Il a la responsabilité du bon fonctionnement de son engin et en assure le contrôle quotidien. Suivant l'organisation de l'entreprise, il peut en assurer également la maintenance de premier niveau, dans le respect du carnet d'entretien et des consignes de sécurité.

Le conducteur de bouteur et de chargeuse peut se voir confier un engin de forte puissance sur des chantiers importants. Il réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses.

Selon la localisation des chantiers, il peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier.

Le conducteur de bouteur et de chargeuse doit être titulaire, pour chaque engin, d'une autorisation de conduite délivrée par son employeur.

Capacités attestées et descriptif

des composantes de la certification

1. Conduire un bouteur

Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.

Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics.

Effectuer en sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur un bouteur, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.

Terrasser en sécurité un ouvrage avec un bouteur en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.

Réaliser en sécurité avec un bouteur les opérations de mise en dépôt ou en remblai des matériaux transportés.

Régler en sécurité une surface avec un bouteur.

Scarifier et défoncer en sécurité les sols au bouteur.

Charger et décharger en sécurité un bouteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

2. Conduire une chargeuse

Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.

Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics.

Effectuer en sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur une chargeuse, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.

Terrasser en sécurité un ouvrage avec une chargeuse, en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.

Charger en sécurité avec une chargeuse les engins de transport en tenant compte de la nature des matériaux, de l'équilibrage de la charge, de la hauteur de vidage et de la capacité des bennes.

Régler en sécurité une surface avec une chargeuse.

Scarifier en sécurité des sols avec une chargeuse.

Charger et décharger en sécurité une chargeuse, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

3. Conduire un tombereau automoteur articulé

Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics.

Effectuer en sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur un tombereau automoteur articulé et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.

Positionner en sécurité un tombereau automoteur articulé pour optimiser les opérations de chargement des matériaux.

Transporter en sécurité des matériaux avec un tombereau automoteur articulé en respectant le plan de circulation du chantier.

Benner en sécurité les matériaux transportés.

Charger et décharger en sécurité un tombereau automoteur articulé, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

Code ROME :

43211 : Conducteur (trice) d'engins de chantier du BTP, du génie civil et de l'exploitation des carrières.

Réglementation de l'activité :

Autorisation de conduite délivrée par l'employeur qui peut exiger le CACES (certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité) de la recommandation R 372m de la CNAM. Le titre professionnel dispense du CACES.

Autorité responsable de la certification :

Ministère chargé de l'emploi.

Bases légales et réglementaires :

Articles L. 335-5 et suivants et R. 338-1 et suivants du code de l'éducation ;

Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 14 octobre 2009

Modifié parArrêté du 23 septembre 2009art.

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL

Intitulé :

Titre professionnel : conducteur (trice) de bouteur et de chargeuse.

Niveau : V.

Code NSF : 230 u.

Résumé du référentiel d'emploi

Le conducteur de bouteur et de chargeuse effectue, sous les directives du chef de chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes et le stockage de matériaux, afin de construire des voies de communication, des bâtiments industriels, des aérodromes ou des aménagements paysagers.

Polyvalent sur la conduite des deux engins principaux que sont le bouteur et la chargeuse, il doit également être capable de conduire un tombereau, selon les besoins de l'entreprise.

Il est seul sur sa machine, travaille souvent au sein d'une équipe pouvant être composée de conducteurs de différents engins et d'ouvriers à pied. Il organise les zones d'évolution des décapeuses et des tombereaux ainsi que la zone de mise en dépôt.

Il possède un degré d'autonomie et de responsabilité important dans l'exécution des tâches qui lui sont confiées et doit veiller à la sécurité des personnes évoluant à proximité de sa machine. Il intègre les contraintes du chantier liées à l'environnement, à la sécurité, à la qualité, au rendement, à la nature du terrain, aux ouvrages rencontrés et aux conditions météorologiques.

Il a la responsabilité du bon fonctionnement de son engin et en assure le contrôle quotidien. Suivant l'organisation de l'entreprise, il peut en assurer également la maintenance de premier niveau, dans le respect du carnet d'entretien et des consignes de sécurité.

Le conducteur de bouteur et de chargeuse peut se voir confier un engin de forte puissance sur des chantiers importants. Il réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses.

Selon la localisation des chantiers, il peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier.

Le conducteur de bouteur et de chargeuse doit être titulaire, pour chaque engin, d'une autorisation de conduite délivrée par son employeur.

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification

1\. Conduire un bouteur

Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.

Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics.

Effectuer en sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur un bouteur, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau. Terrasser en sécurité un ouvrage avec un bouteur en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.

Réaliser en sécurité avec un bouteur les opérations de mise en dépôt ou en remblai des matériaux transportés.

Régler en sécurité une surface avec un bouteur.

Scarifier et défoncer en sécurité les sols aubouteur.

Charger et déchargeren sécurité un bouteur, participer à l'arrimageet au transfert de l'engin. 2\. Conduire une chargeuseImplanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.

Mettre en place un dispositif de signalisationet de balisage sur un chantier de travaux publics. Effectueren sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur une chargeuse, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.

Terrasser en sécurité un ouvrage avec une chargeuse, en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.

Charger en sécurité avec une chargeuse les engins de transport en tenant compte de la nature des matériaux, de l'équilibrage de la charge, de la hauteur de vidage et de la capacité des bennes.

Régler en sécurité une surface avec une chargeuse.

Scarifier en sécurité des sols avec une chargeuse.

Charger et déchargeren sécuritéune chargeuse, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

3\. Conduire un tombereau automoteur articulé Mettreen place un dispositif de signalisation etde balisage sur un chantier de travaux publics.

Effectuer en sécurité les opérations de prise et de fin de poste sur un tombereau automoteur articulé etassurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.

Positionner en sécurité un tombereau automoteur articulé pour optimiser les opérations de chargement des matériaux.

Transporter en sécurité des matériaux avec un tombereau automoteur articulé en respectant le plan de circulation du chantier.

Benner en sécurité lesmatériaux transportés.

Charger et décharger en sécurité un tombereau automoteur articulé, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

Code ROME :

43211 : Conducteur (trice) d'engins de chantier du BTP, du génie civil et de l'exploitation des carrières.

Réglementation de l'activité :

Autorisation de conduitedélivrée par l'employeurqui peut exigerle CACES (certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité) de la recommandation R 372mde la CNAM. Le titre professionnel dispense du CACES.

Autorité responsable de la certification :

Ministère chargé de l'emploi.

Bases légales et réglementaires :

Articles L. 335-5 et suivants et R. 338-1 et suivants du code de l'éducation ; Arrêtédu 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrancedu titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.

En vigueur du mercredi 12 janvier 2005 au mardi 13 octobre 2009

A N N E X E

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : Titre professionnel : conducteur(trice) de bouteuret dechargeuse. Niveau : V. Code NSF : 230 u.

Résumé du référentiel d'emploi

Le (la) conducteur(trice) de bouteuret dechargeuse effectue, sous les directives du chefde chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol etde la puissancede l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes et le stockage de matériaux, afin de construire des voies de communication, des bâtiments industriels, des aérodromes ou des aménagements paysagers. Polyvalent(e) sur la conduite des deux engins principaux que sont le bouteur et la chargeuse, il (elle) doit également être capable de conduire, selonles besoins de l'entreprise, un engin de transport tel que le tombereau ou la décapeuse. Il (elle) est seul(e) sur sa machine, travaille souvent au sein d'une équipe pouvant être composée de conducteurs de différents engins et d'ouvriers à pied. Il (elle) organise les zones d'évolution des décapeuses et des tombereaux ainsi que la zone de mise en dépôt. Il (elle)possède un degré d'autonomie et de responsabilité important dans l'exécution des tâches qui lui sont confiéeset doit veiller à la sécurité des personnes évoluant à proximité de sa machine. Il (elle) intègre lescontraintes duchantier liées à l'environnement, à la sécurité, à la qualité, au rendement, à la nature du terrain, aux ouvrages rencontrés et aux conditions météorologiques. Il (elle) a la responsabilité du bon fonctionnement de son engin et en assure le contrôle quotidien. Suivantl'organisation de l'entreprise, il (elle) peut enassurer également la maintenance de premier niveau , dans le respect du carnet d'entretien et des consignes de sécurité. Le (la)conducteur(trice) de bouteur et de chargeuse peut se voir confier un engin de forte puissance sur des chantiers importants. Il (elle)réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses. Selon la localisation des chantiers, il (elle) peut être amené(e) à se déplacer età travailler en fonctiondes horaires adaptésà l'organisation du chantier.Le (la) conducteur(trice) de bouteuret dechargeuse doit être titulaire, pour chaque engin , d'une autorisation de conduite délivrée par son employeur.

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1\. Conduire un bouteur Conduireen sécurité

un bouteur.

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un bouteur, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau. Terrasser un ouvrage avec un bouteur en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine. Débroussailler des végétaux avec un bouteur et mettre en tas. Scarifier et défoncer les sols au bouteur. Abattre et dessoucher des arbres avec un bouteur. Régler une surface avec un bouteur. Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics. Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie. Charger et décharger un bouteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

2\. Conduire une chargeuse Conduire

en sécuritéune chargeuse.

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur une chargeuse, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau. Terrasser un ouvrage avec une chargeuse, en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine. Charger avec une chargeuse les engins de transport en tenant compte de la nature des matériaux, de l'équilibrage de la charge, de la hauteur de vidage et de la capacité des bennes. Régler une surface avec une chargeuse. Scarifier des sols avec une chargeuse. Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie. Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics. Charger et décharger une chargeuse, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

3\. Conduire un enginde transportde chantier Conduireen sécurité un engin de transportde chantier .

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un engin

de transport, assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau. Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier de travaux publics. Transporter des matériauxavec un engin de transport en respectant le plande circulation du chantier. Mettreen dépôt ou régalerdes matériaux transportés. Charger et décharger un engin de transport, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre

Les entreprises de travaux publics tous domaines (route, canalisations, génie civil, réseaux). Les services techniques des municipalités. Direction départementale de l'équipement. L'exploitation des carrières. Les entreprises de travaux agricoles et forestiers. Code ROME : 43211 - Conducteur(trice) d'engins de chantier du BTP, du génie civil et de l'exploitation des carrières. Réglementation de l'activité : Autorisation de conduite, pour chacun des engins,délivrée par l'employeur. Il est recommandéde posséder le CACES(certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité)des catégories 3, 4 et 8 de la recommandation R 372 M de la CNAM. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi. Bases légales et réglementaires : Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ; Décret n° 2002-1029 du 2 août 2002 ; Arrêté du 25 novembre 2002.

En vigueur du vendredi 26 septembre 2003 au mardi 11 janvier 2005

A N N E X E

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Intitulé :
Titre professionnel de conducteur de bouteur, chargeuse.
Niveau : V.
Code NSF : 230 u.

Résumé du référentiel d'emploi

Le conducteur de bouteur, chargeuse doit maîtriser la conduite de deux engins principaux qui sont le bouteur et la chargeuse. Il doit également être capable de conduire, selon les besoins de l'entreprise, un ou plusieurs engins de servitude, tels que le tombereau ou le compacteur.
Il réalise des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes et le stockage de matériaux afin de construire des voies de communication, des bâtiments industriels, des aérodromes et des aménagements paysagers.
Il est seul sur sa machine, mais il travaille, notamment pour les travaux de production, souvent au sein d'une équipe pouvant être composée de conducteurs de différents engins et d'ouvriers à pied. Il organise les zones d'évolution des décapeuses et des tombereaux, ainsi que la zone de mise en dépôt. Bien qu'il travaille sous les directives du chef de chantier, il possède toujours un degré d'autonomie et de responsabilité important dans l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il réalise le terrassement d'un ouvrage en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin.
Le conducteur de bouteur, chargeuse doit veiller à la sécurité des personnes évoluant à proximité de sa machine. Il intègre l'ensemble des contraintes afférentes au chantier et liées à l'environnement, à la sécurité, à la qualité, au rendement, à la nature du terrain, aux ouvrages rencontrés et aux conditions météorologiques.
Il a la responsabilité du bon fonctionnement de son engin dont il assure un contrôle quotidien. Il peut, suivant l'organisation de l'entreprise, avoir à assurer la maintenance de premier niveau de son engin, ceci en respectant le carnet d'entretien et les consignes de sécurité. Il doit rapporter au chef de chantier ou au responsable d'atelier toute anomalie ou usure anormale qu'il détecte.
Le conducteur de bouteur et chargeuse peut se voir confier un engin de forte puissance sur des chantiers de « grands travaux ». Il réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses.
Selon la localisation des chantiers, il peut travailler « en déplacement » et, suivant la spécificité du chantier, avoir des horaires de travail adaptés.
Ce métier est particulièrement réglementé. Le conducteur de bouteur, chargeuse doit être titulaire, pour chaque engin conduit, d'une autorisation de conduite délivrée par son employeur.

Capacités attestées et descriptif
des composantes de la certification

On distingue les activités en production et les activités en transport d'accompagnement. Pour l'obtention du titre, le candidat doit avoir acquis les compétences correspondant à trois activités en production et trois activités en transport et accompagnement.

A. - Activités en production
1. Conduire un bouteur en chantiers traditionnels

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un bouteur, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Terrasser un ouvrage avec un bouteur en chantiers traditionnels en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.
Débroussailler des végétaux avec un bouteur et mettre en tas.
Scarifier et défoncer les sols au bouteur.
Abattre et dessoucher des arbres avec un bouteur.
Régler une surface avec un bouteur.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.
Charger et décharger un bouteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

2. Conduire un bouteur en grands travaux

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un bouteur, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Charger et décharger un bouteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.
Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Terrasser un ouvrage avec un bouteur en grands travaux de terrassement en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.
Scarifier et défoncer les sols au bouteur.
Pousser des décapeuses automotrices.
Régler une surface avec un bouteur.

3. Conduire une chargeuse

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur une chargeuse, vérifier l'état de la machine et assurer les opérations d'entretien et contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Terrasser un ouvrage avec une chargeuse en tenant compte des implantations, des natures de sols et de la puissance de la machine.
Charger avec une chargeuse les engins de transport en tenant compte de la nature des matériaux, de l'équilibrage de la charge, de la hauteur de vidage et de la capacité des bennes.
Régler une surface avec une chargeuse.
Scarifier ou défoncer des sols durs avec une chargeuse.
Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Charger et décharger une chargeuse, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

B. - Activités en transport et accompagnement
4. Conduire un tombereau

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un tombereau, assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Transporter des matériaux avec un tombereau en respectant le plan de circulation du chantier.
Charger et décharger un tombereau, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

5. Conduire une décapeuse

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur une décapeuse, assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.
Effectuer les travaux préparatoires (décapage, etc.) avec une décapeuse.
Réaliser un terrassement en grande masse : extraction et transport de matériaux.
Régaler des matériaux avec une décapeuse.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Charger et décharger la décapeuse, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

6. Conduire un compacteur

Effectuer les opérations de prise et de fin de poste sur un compacteur, assurer les opérations d'entretien et de contrôle quotidien ou périodique de premier niveau.
Mettre en place un dispositif de signalisation et de balisage sur un chantier travaux publics.
Implanter ou contrôler les travaux réalisés avec le matériel de mesure ou de topographie.
Fermer des plates-formes de terrassement avec un compacteur.
Compacter des couches de matériaux en respectant le plan de compactage et la nature des matériaux.
Charger et décharger un compacteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.

Secteurs d'activités ou types d'emploi
accessibles par le détenteur du titre

Les entreprises de travaux publics tous domaines (route, canalisations, génie civil, réseaux).
Les services techniques des municipalités.
Direction départementale de l'équipement.
L'exploitation des carrières.
Les entreprises de travaux agricoles et forestiers.
Code ROME :
43211 - Conducteur/conductrice d'engins de chantier du BTP, du génie civil et de l'exploitation des carrières.
Réglementation de l'activité :
Autorisation de conduite obligatoire délivrée par l'employeur conformément à l'arrêté du 2 décembre 1998 ;
Recommandation R. 372 M de la CNAM relative à la conduite d'engins de chantier (certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité). La possession du titre professionnel dispense du certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité.
Autorité responsable de la certification :
Ministère chargé de l'emploi.
Bases légales et réglementaires :
Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ;
Décret n° 2002-1029 du 2 août 2002 ;
Arrêté du 25 novembre 2002.