JORF n°0241 du 10 octobre 2024

Arrêté du 8 octobre 2024

Le ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 27 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Résumé Le 8 octobre 2024, de nouveaux membres ont été nommés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants.

Sont nommés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants :
M. Emmanuel YBORRA, directeur du cabinet, à compter du 4 octobre 2024 ;
Mme Clémence DELEBECQUE, conseillère spéciale, à compter du 27 septembre 2024 ;
Mme Zénaïde ROMANEIX, conseillère culture, patrimoine et archives, à compter du 27 septembre 2024 ;
M. David DOMINÉ-COHN, conseiller mémoire, histoire et monde combattant, à compter du 27 septembre 2024.

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Article 2

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 octobre 2024.

Jean-Louis Thiériot