Arrêté du 8 octobre 2020

Article 1

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Article 1

Les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant en annexe A du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant en annexe B du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 5 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Nouveaux critères pour les économies d'énergie en France).

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Mise à jour des fiches d'opérations standardisées

Résumé. Les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie sont mises à jour pour refléter les dernières modifications.

Les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant en annexe A du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Règles pour les annexes des fiches d'opérations standardisées).
Les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie figurant en annexe B du présent arrêté remplacent les fiches d'opérations standardisées portant les mêmes références figurant à l'annexe 5 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Nouveaux critères pour les économies d'énergie en France).

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