Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des objectifs de valorisation et recyclage des DEEE
Résumé. Les objectifs de valorisation et de recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques sont ajustés pour différentes catégories jusqu'en 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2005Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 2005Art. 3