JORF n°235 du 10 octobre 2007

Article 1

Article 1

Les échelonnements indiciaires applicables aux personnels des cultes d'Alsace et de Moselle désignés ci-dessous sont fixés en indices bruts ainsi qu'il suit :


Historique des versions

Version 1

Les échelonnements indiciaires applicables aux personnels des cultes d'Alsace et de Moselle désignés ci-dessous sont fixés en indices bruts ainsi qu'il suit :